Flash Infos Septembre 2022

                                                                     

DATES A RETENIR

Pétanque : 24 septembre doublette mêlée/formée 8 et 22 octobre doublette formée 5 novembre doublette mêlée, 9 décembre Assemblée générale.

18 septembre : Ride to Live passage de Harley et Customs

C’VADE : 21 octobre livraison pdterre, échalotes, oignons Place de la Mairie / 29 octobre fête Halloween (10h à 12h chasse aux bonbons/ 12h30 13h30 repas pour les enfants/ 14h 16h boum) à la petite salle,

13 novembre thé dansant à la salle polyvalente / 4 décembre marché de Noël sur la place de la mairie

4 décembre : repas des Aînés animé par la chanteuse Sophie GOUBY.

PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2022

 

A la demande de Frédéric GILLMANN, M. le Maire fait lecture d’un texte justifiant les deux raisons invoquées pour justifier le vote contre (2 voix) le projet d'extension du plan d'épandage de la société Biogaz à Gaillon. Ce dernier sera annexé au procès-verbal du conseil municipal de février 2022.

Le vote contre l’expansion du plan d’épandage obéit à des considérations majeures d’ordre environnemental :  

-instabilité du digestat : le site de Gaillon privilégie le digestat liquide. Or, celui-ci est beaucoup plus polluant que le digestat solide. Plus volatile, l’azote contenu dans le gaz ammoniacal, au contact de l’air, se transforme en protoxyde d’azote (N2O), gaz à effet de serre 265 fois plus impactant que le CO2, comme le rappelle la mission régionale d’autorité gouvernementale. Trop riche en azote, dépourvu de molécule carbone, il n’est que partiellement fixé par les plantes dans le sol. D’où un risque important de fuite dans les nappes phréatiques, sous la forme de nitrates (NO3-).

-parcelles inadaptées à Heudreville sur Eure : la plupart des parcelles concernées par le plan d’épandage sont soit situées sur les coteaux dont la pente est supérieure à 7° (côte du Bois-Ricard), entraînant un risque de lessivage et de dissémination de l’azote en fond de vallée, soit en pleine vallée, en contact très rapproché avec la nappe phréatique ou le cours de la rivière de l’Eure. 

URBANISME

DP de OPEN ENERGIE : pour M. Mme LABBÉ Patrick, 8 Clos des Coquelicots Les Faulx : pose de panneaux photovoltaïques, avis favorable,

DP de Service Energie pour Mme LOISEL Elisabeth, 1 Rue de la Forge : pose de panneaux photovoltaïques, avis favorable,

DP de Mme BOSTEL Isabelle, 4 Rue des Ecoles : démolition, reconstruction et agrandissement d’un bâtiment, réfection du mur et création d’un portail rue de l’  Eglise et pose de 2 vélux, avis favorable,

DP de Mme HEDOUIN Nathalie, 15 Rue des Près du Gord, installation d’un abri à voitures en tôle, avis favorable,

DP de Mme AMPE Camille, 5 Rue de l’Isle : isolation par l’extérieur et ravalement de la façade, avis favorable,

DP de M. DELABARRE Vincent, 30 Rue de l’Ancienne Poste : création de 2 piliers pour la pose d’un portillon, avis favorable,

PC de PORTIER Benjamin, 5 Rue de l’Ortier, Le Bois Ricard, réhabilitation d’un bâtiment existant en habitation, avis favorable,

PCM de M. LEDOUX, 7 rue de l’Enclume, Résidence de La Forge, remplacement du modèle de tuiles, avis favorable

PC de M et Mme HAUTOT, 8 Résidence Les Jardins de la Noé, construction d’une maison individuelle, avis favorable.

Droit de l’urbanisme applicable au terrain

CU de Alliance Notaires pour M et Mme MAILLARD, 4 Chemin Blanc Ocreville,

CU de Maître FAGUIN Pascal pour les consorts LAURENT, Boos,

CU de SCP LEGROS Yann pour M et Mme HENDRYCKS (2) , 3 bis Rue des Près du Gord,

CU de Maître DEFRESNE pour M. GERBER et Mme VILLIER, 5 Résidence de la Vallée Dame,

CU de SCP LECOUP-BLOT/CHARTIER-BRASSET (2) pour M. LESAGE, 8 Rue de l’Ancienne Poste,

CU de SCP LECOUP-BLOT/CHARTIER-BRASSET pour Mme JOANNE, 11 Rue Saint Aubin,

CU de SCP LECOUP-BLOT/CHARTIER-BRASSET (2) pour Consorts LETORD, Les Prés de La Londe,

CU de SCP LECOUP-BLOT/CHARTIER-BRASSET pour Mme POULAIN, Les Prés de la Londe,

CU de SCP ABLER et BAILLEUL pour M DURR, 8 Rue des Joncs,

CU de Maître LE COMPTE Thibault pour les consorts MAURICE, Le Mouchel,

CU de SCP LEGROS et BRICNET pour M. et Mme FAVERESSE, 7 Rue du Bout des Clos,

CU de SCP LEGROS et BRICNET pour M. et Mme AMRANI, 2 Rue de l’Enclume, Résidence de La Forge,

CU de Maître BIDON Loïc pour INVESTISS FRANCE, 5 Chemin Blanc, Ocreville,

CU de SCP LECOUP-BLOT/CHARTIER-BRASSET pour M. LEFEBVRE, 4 Rue des Heudrons Les Faulx,

CU de SCP POTENTIER/PELFRENE pour M. DUPUIS, 3 Rue de l’Isle,

CU de SCP LECOUP-BLOT/CHARTIER-BRASSET pour les consorts GORAND/RICHARD, 3 Chemin de la Couture.

 

SIEGE ADHÉSION A LA COMPÉTENCE OPTIONNELLE AMÉNAGEMENT EXPLOITATION DES INFRASTRUCTURES DE RECHARGE POUR VÉHICULES ÉLECTRIQUES

Le Maire expose aux membres du Conseil municipal que les statuts du SIEGE ont notamment pour objet d’assurer la prise de compétence par le syndicat à titre optionnel de l’aménagement et l’exploitation des infrastructures de recharge pour véhicule à motorisation électrique à l’exclusion de toutes autres missions relevant des services de mobilité.

Il est proposé au conseil municipal d’adhérer à cette compétence optionnelle qui confie au SIEGE le soin d’assurer l’exploitation, y compris l’entretien et la supervision des bornes de recharge pour véhicules à motorisation électrique ou hybrides rechargeables installées ou susceptibles d’être installées sur le territoire de la commune. Cette adhésion permettra au SIEGE27 de réaliser et de suivre le schéma départemental des IRVE recommandé par la loi d’orientation des mobilités sur l’ensemble du territoire départemental et de le mettre gracieusement à disposition des territoires.

Il est précisé que l’exercice de cette compétence par le SIEGE ne remet pas en cause l’exercice des autres missions relevant des services de mobilité et de transports, et que ce transfert ne pourra être opérationnel que sous réserve de délibération concordante du comité syndical du SIEGE conformément aux dispositions de l’article 4 des statuts.

Compte tenu de ce qui précède, le Conseil municipal décide d’adhérer à l’unanimité à la compétence optionnelle en matière d’aménagement d’exploitation des infrastructures de recharge pour véhicules à motorisation électrique.

RÉVISION DES TARIFS CANTINE

M. le Maire informe de la hausse tarifaire de 14 % des prestations de la société de restauration La Normande à compter du 1er septembre 2022.

Les matières premières, les coûts de production et logistiques, les faibles disponibilités sur certains produits et les prix des céréales ne cessent d’augmenter. Au regard de ces éléments, le conseil municipal considère qu’il est nécessaire d’augmenter les tarifs des repas de la cantine, sans pour autant appliquer le taux de 14 % aux familles.

Chacun fait des propositions : 3.95 €, 4€, 4.05 €, 4.10 € ou 4.15€ avec un effort pour le 2ème enfant

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, décide à 10 voix pour et 4 voix contre de procéder à une augmentation des tarifs du repas enfants de la cantine scolaire à compter du 1er septembre 2022 :

  • Tarif mensuel :                       4 € au lieu de 3.70 € le repas
  • Demi-tarif :                              2 € le repas
  • Tarif enfant en PAI                  2 €

CADRE BUDGÉTAIRE Adoption de l’instruction budgétaire et comptable M57

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide d’adopter, à compter du 1er janvier 2023, la nomenclature budgétaire et comptable M57.

-IMMOBILISATIONS INCORPORELLES : seuil déterminant la durée de l’amortissement.

Sur proposition de Monsieur le Maire, le conseil municipal décide de fixer, à compter du 1er janvier 2023, un seuil afin de définir la durée de l’amortissement des comptes d’immobilisations incorporelles au compte 202 ainsi que les fonds de concours au compte 204 :

Somme jusqu’à 500 € TTC                                                                   1 an

Somme de 501 € à 10 000 € TTC                                                          3 ans

Somme de 11 000 € à 20 000 € TTC                                                     10 ans

Somme supérieure à 20 000 € TTC                                                       15 ans.

Pour le compte 203 – Frais d’études, de recherche et de développement et frais d’insertion :

Somme inférieure à 10 000 € ttc                                                           3 ans

Somme supérieure à 10 000 € ttc                                                         5 ans.

MUTATION D’UNE ENSEIGNANTE Délibération 22/24

M. le Maire informe le conseil municipal du départ d’Aurélie AGUILÉ pour rejoindre sa famille à SAUMUR pour la rentrée prochaine. Aurélie a été affectée au poste de petite et moyenne section de l’école maternelle en 2015

M le Maire salue son professionnalisme et son dévouement auprès des enfants sans oublier ses excellentes relations avec la mairie et le personnel, son sourire et sa bonne humeur. C’est avec regret que nous la voyons partir de notre commune, le conseil municipal décide de lui offrir 150 euros en bons ILLICADO en remerciement de toutes ces années d’enseignement auprès des enfants de la commune.

SIEGE Délibération 22/25

Monsieur le Maire revient sur les travaux de renforcement en aérien Rue de l’Isle et Rue des Près du Gord prévus au budget 2023 et expose les propositions financières du Syndicat du SIEGE :

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide d’accepter la proposition du SIEGE et décide d’inscrire les sommes au budget 2023.

Ces montants sont estimés au regard du contexte actuel sont susceptibles d’augmenter en fonction du contexte économique et de l’évolution des marchés en 2023.

 

QUESTIONS DIVERSES

 

Lotissement Les Jardins de la Noé : à l’origine un muret devait être réalisé non un mur ! il va être détruit à la demande de M. le Maire. Le rail est supprimé et sera remplacé par des bordures.

Zone humide : la parcelle communale le long de la RD155E est dans une zone d’intérêt piscicole ayant fait l’objet d’une étude sur la période 2021/2022 correspond à un fossé perpendiculaire à un bras secondaire de l’Eure. Sur ce territoire la compétence GEMAPI est assurée par l’Agglomération Seine Eure. La zone avait été répertoriée que zone humide (ZHIP) en 2019 en tant que frayère à fonctionnalité incertaine pour le brochet notamment de la mauvaise connexion du fossé et de la densité d’arbres. Afin de restaurer au mieux cette zone et compte tenu des données topographiques et de la variation des niveaux d’eau, la Fédération de pêche conseille et prévoit au minimum :

  • L’entretien de la végétation sur l’ensemble de la zone
  • La réouverture du fossé par abattage des arbres morts,
  • Le reprofilage du fossé et son re talutage en pente douce en rive gauche.

Restauration du patrimoine : une demande a été faire auprès de l’Agglomération Seine Eure pour inscrire au programme 2023 la réfection des murs de l’église par l’association CURSUS.

Les services de l’Agglomération Seine Eure nous ont alerté sur l’érosion des berges de l’Eure au niveau du terrain de football. Les services techniques de l’Agglo préconisent de refaire une pente douce et de faire des plantations pour consolider la berge.

Cette technique entraînera une fermeture du site afin d’éviter la destruction de ces travaux

 

 

PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JUILLET 2022

URBANISME

DP de M. GAUTHIER Thomas, 14 Rue Saint Aubin, aménagement d’une partie des combles, avis favorable,

Certificats d’urbanisme opérationnels

CU de CALDEA pour M. PATTYN Moïse, Rue des Près du Gord : division de terrain pour la création d’un terrain à bâtir, avis favorable.

Droit de l’urbanisme applicable au terrain

CU de Maître ANSART DEMARQUAY pour Mme NOEL, 2 Route de Pacy,

 

RÉNOVATION DE LA SALLE POLYVALENTE CONSULTATION BUREAUX DE CONTROLES

M. le Maire informe le conseil municipal que trois bureaux de contrôle ont été mandatés pour procéder aux missions de contrôle SPS (sécurité protection de la santé) , L-SEI  (sécurité incendie) – Hand ERP, repérage amiante et diagnostic plomb, dans le cadre de la rénovation de la salle polyvalente :

-                                                                      DEKRA             SOCOTEC        APAVE

- contrôle technique                                       pas d’offre        6 804 €             9 132 €

- coordination SPS                                         3 552 €             3 480 €             3 120 €

- diagnostic amiante et plomb                        pas d’offre        1 620 €             5 592 €

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de retenir la proposition du bureau SOCOTEC et autorise M. le Maire à signer tous les documents afférents au dossier.

URBANISME INSTALLATION DE DEUX CONTAINERS

M. le Maire informe le conseil municipal que le CE de la SNCF près de la gare a installé deux containers sur la parcelle E 79, sans aucune demande préalable. Au regard du règlement sont interdits tout abris fixes ou mobiles à des fins d’habitation. Un courrier a été envoyé en AR à la direction Régionale et au responsable du CE le 5 mai, resté aujourd’hui sans réponse. Un procès-verbal a été dressé et transmis à Madame la Procureure de la République et la DDTM d’EVREUX le 19 juillet.

Sur proposition de M. le Maire, le conseil municipal donne son accord pour l’autoriser à mandater un huissier de justice pour établir un constat si aucune mesure n’a été prise à la suite du procès-verbal.

AGGLOMÉRATION SEINE EURE CLET Modification de l’intérêt communautaire en matière de voirie sur la commune de Val de Reuil

M. le Maire rapporte qu’en application de I du 5° du V de l’article 1609 nonies C du Code général des Impôts, la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de l’Etablissement Public de Coopération Intercommunale est chargée d’évaluer le montant des charges transférées afin de permettre le calcul du montant de l’attribution de compensation à obtenir ou à verser à la Communauté d’Agglomération Seine Eure en fonction des compétences transférées à cette dernière ou restituées aux communes.

La Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de l’Agglomération Seine Eure s’est réunie le 24 mai 2022 pour se prononcer sur le transfert de charges relatif à la modification de l’intérêt communautaire en matière de voirie sur la commune de Val de Reuil, à compter du 1er juillet 2022.

Il s’agit d’un transfert de charges au profit de la commune de Val de Reuil afin de lui permettre de reprendre la gestion des voiries ne relevant plus de l’intérêt communautaire.

Le rapport de cette commission doit être approuvé par les conseils municipaux des communes membres de l’Agglomération Seine Eure à la majorité qualifiée dans un délai de trois mois à compter de sa transmission.

Il est proposé aux membres du conseil municipal de délibérer sur ce dossier.

Le conseil municipal après avoir entendu l’exposé du rapporteur et délibéré,

Vu le Code Général des Impôts et notamment l’article 1609 nonies C paragraphe V,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L.5211-17 et suivants,

Vu le rapport de la CLECT qui s’est tenue le 24 mai 2022,

Approuve le contenu du rapport, le montant du transfert de charges ainsi que le montant de l’attribution de compensation qui en résulte pour la commune de Val de Reuil.

OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

M. le Maire fait part de la demande de permission de voirie de la société SIPARTECH (opérateur réseau de communication) qui a racheté un fourreau au Bois Ricard à la Société COVAGE NETWORKS.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal émet un avis favorable à la demande, décide que le permissionnaire versera une redevance annuelle dont le montant sera calculé sur la base du linéaire multiplié par le montant du plafond infrastructures et réseaux de communications électroniques paru annuellement et autorise M. le Maire à signer la convention.

INFORMATIONS DIVERSES

Le PIMMS Mobile Bus France Services proche de chez vous en 2022

Deux médiatrices – Agents France Services de l’association Pimms Médiation Seine-Eure - vous accueillent et vous accompagnent pour toutes vos démarches administratives dans le respect du cadre déontologique de la médiation sociale et ses registres d’intervention.

Tous les 2ème et 4ème mercredi du mois à AILLY – Parking de la salle des fêtes de 8h45 à 12h15 et de 14h à 16h.Calendrier : 14 septembre, 12 et 26 octobre, 9 et 23 novembre, 14 décembre.

 

BIBLIOTHÈQUE

Les MANGAS sont arrivés dans nos rayons, n’hésitez pas à venir les emprunter. Ce service est gratuit comme l’ensemble des ouvrages.

De nouveaux livres, notamment à gros caractères ont été acquis récemment et vous attendent lors de l’ouverture de la bibliothèque le mardi et le vendredi de 16h à 18h30.

Pour les personnes ne pouvant se déplacer, il suffit de téléphoner aux horaires d’ouverture au 02.32.50.21.57. pour commander le livre qui vous sera déposé à votre domicile par une bénévole.

 

ASSOCIATIONS SPORTIVES      

 

 Lundi:                     Culture Physique de 18h à 19h30 (06.72.56.08.90.)

                                Badminton de 20h à 22h (06.16.50.71.93.)

Mardi:                       Ecole de 13h30 à 15h30

                                Karaté de 19h à 21h (06.81.87.16.52 et 06.76.85.17.29.)

Mercredi :                Tai Chi de 8h à 9h30 (03.91.07.68.)

                                Judo de 14h à 17h (06.85.73.67.37.)

                                Musculation de 18h à 19h30 (06.72.56.08.90.)

                                Boxe (Savate) de 20h à 22h (06.65.51.38.35.).

Jeudi :                      Ecole de 9h à 11h

                                Yoga de 18h à 19h (06.75.22.95.67)

                                Karaté de 20h à 22h (06.81.87.16.52 et 06.76.85.17.29.)

Vendredi:                 Yoga de 10h à 11h30 (75.22.95.67)

                                Danse de 17h00 à 21h (06.81.56.56.60.)

Samedi:                   Danse de 9h30 à 16h30 (81.56.56.60.)

Dimanche:                Boxe (Savate) de 10h à 12h (65.51.38.35.).

 

Le Maire est joignable au 06.81.97.82.89 /Site internet de la commune : www.heudrevillesureure.fr